Mentions légales

Article 1 : Identification de l’entreprise

Nom de l’entreprise : SASU COOL 3D

Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)

Capital social : 1000€

Siège social : 14A rue Lucien Gasparin, 97430 Le Tampon

RCS : 98264646500012

Numéro de TVA intracommunautaire : FR88982646465

Article 2 : Responsable de publication

Nom : Olivier CORRE

Email : olivier@cool3d.re

Article 3 : Hébergement du site

Nom de l’hébergeur : SAS OVH

Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Téléphone : +33 9 72 10 10 07

Article 4 : Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, etc.) sont la propriété de la SASU COOL 3D ou de tiers ayant autorisé la SASU COOL 3D à les utiliser. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation ou exploitation de tout ou partie des contenus est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de la SASU COOL 3D.

Article 5 : Données personnelles

La SASU COOL 3D s’engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs. Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Article 6 : Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Les utilisateurs peuvent gérer les paramètres de cookies via leur navigateur. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Article 7 : Limitation de responsabilité

La SASU COOL 3D ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation de son site, y compris, mais sans s’y limiter, les pertes de données, les interruptions de service ou toute autre forme de préjudice.

Article 8 : Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. La SASU COOL 3D ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’utilisation qui peut en être faite.

Article 9 : Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Article 10 : Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à olivier@cool3d.re.

Panier
Retour en haut